Un nouveau règlement relatif aux nouveaux aliments (Novel food) a été adopté le 16 novembre 2015 pour permettre aux entreprises de commercialiser plus facilement des aliments nouveaux et innovants sur le marché de l’Union européenne, tout en conservant un niveau de sécurité alimentaire élevé pour les consommateurs européens. Il doit aussi permettre aux consommateurs européens de bénéficier d’un choix plus large de denrées alimentaires et à l’industrie agroalimentaire européenne — deuxième secteur d’emploi en Europe — d'évoluer dans un environnement plus favorable afin de tirer parti de l’innovation, ce qui aura un impact positif sur la croissance et l’emploi.
Les nouveaux aliments ne peuvent être approuvés en vue d’une utilisation dans l’Union que s’ils ne présentent aucun risque pour la santé publique, s'ils ne sont pas désavantageux sur le plan nutritionnel par rapport à un aliment similaire qu'ils viendraient remplacer et s'ils n'induisent pas en erreur le consommateur. Ils doivent faire l’objet d’une évaluation scientifique avant d’être autorisés.
Nouvel aliment
Les nouveaux aliments sont définis comme des denrées alimentaires dont la consommation était négligeable dans l’Union avant mai 1997 (date d'entrée en vigueur de la première législation relative aux nouveaux aliments, règlement 258-97). Il peut s'agir d'aliments récemment développés, d'aliments innovants ou d'aliments produits au moyen de nouvelles technologies et de procédés inédits, ainsi que de denrées alimentaires traditionnellement consommées en dehors de l’Europe. Les nouveaux aliments autorisés comprennent les produits traditionnellement consommés dans des pays tiers, tels que les graines de Chia (riche en acide gras oméga-3), et les denrées alimentaires produites à partir des dernières innovations technologiques, comme les produits laitiers ayant fait l'objet d'un traitement thermique et fermentés à l'aide de Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964). On peut également citer le «salatrim» (une huile à apport énergétique réduit), une huile riche en DHA issue de micro-algues et un jus de fruits haute pression (exemple de denrée alimentaire obtenue à l'aide de nouveaux procédés de production).
Le nouveau règlement précise que les nanomatériaux manufacturés (conçus à l’échelle des atomes et des molécules) requièrent une autorisation en tant que nouvel aliment avant d’être utilisés dans des denrées alimentaires. Leur sécurité sera évaluée par l’Autorité européenne de sécurité des aliments.
Les insectes, déjà largement consommés dans le monde entier, relèvent de la définition des nouveaux aliments, en tant qu'ingrédients alimentaires isolés à partir d’animaux. Les insectes entiers et les parties d’insectes (telles que cuisses, ailes, têtes, etc.) relèvent de cette définition.
Les nouveaux aliments sont soumis aux dispositions générales d’étiquetage énoncées dans le règlement (UE) n° 1169/2011. Des exigences spécifiques supplémentaires concernant l’étiquetage des nouveaux aliments peuvent également s'appliquer afin d'informer correctement le consommateur, à savoir les étiquettes avertissant le consommateur que le nouvel aliment n’est pas recommandé pour certains groupes vulnérables, la mention du nom de l’aliment et, le cas échéant, les conditions précises de son utilisation. Toute allégation nutritionnelle ou de santé doit être compatible avec le règlement (CE) n° 1924/2006 sur les allégations nutritionnelles et de santé (voir MEMO/06/200).
Les nouvelles règles s’appliqueront deux ans après la date d’entrée en vigueur du nouveau règlement (vers fin 2017).
